Conditions générales (CGU / CGV)
Dernière mise à jour : juin 2026
1. Objet
Les présentes conditions régissent l'utilisation du site et les prestations de formation à la conduite proposées par Groupe JTS (KOKO Auto-école).
2. Prestations
Code de la route, Permis B — formule Sérénité, Permis B — formule Accéléré, conduite accompagnée (AAC) et conduite supervisée. Le détail de chaque formule (heures incluses, contenu) est présenté sur la page d'accueil, section Tarifs.
3. Tarifs
[Indiquer les prix, ce qu'ils incluent, la durée de validité, les frais éventuels — ex. heures supplémentaires, présentation à l'examen.]
4. Modalités de paiement
[Moyens de paiement acceptés, paiement en plusieurs fois, conditions de financement — CPF, permis à 1 €/jour le cas échéant.]
5. Inscription et évaluation de départ
[Décrire le processus d'inscription, le rôle de l'évaluation de départ, les documents à fournir.]
6. Déroulement de la formation
[Organisation des leçons, planning, retards/absences, suivi pédagogique.]
7. Présentation aux examens
[Conditions de présentation au code et à la conduite, modalités d'attribution des places.]
8. Droit de rétractation
[Mentionner le délai légal de rétractation applicable et ses modalités.]
9. Annulation et résiliation
[Conditions d'annulation d'une leçon, de résiliation du contrat, remboursements éventuels.]
10. Responsabilité et réclamations
[Limites de responsabilité, procédure de réclamation, recours au médiateur de la consommation.]
11. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. [Juridiction compétente / médiation.]